Interventions économiques générales : soutien à l'Union Européenne d'Action Sociale des Usagers et Consommateurs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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16 résultats pour la valeur "12/10/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine
RD 468. Piste cyclable reliant Bantzenheim et Ottmarsheim. B051. Acquisitions de terrains de voirie
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- Date : 12/10/2007
- Rapporteur : Non défini
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Ce rapport a pour objet d'autoriser le reversement, à la communauté de communes de l'Ile Napoléon, du prélèvement prioritaire de droit issu de l'écrêtement de la taxe professionnelle des Etablissements Peugeot de Sausheim.
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- Date : 12/10/2007
- Rapporteur : Non défini
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Modification partielle d'alignement d'une route départementale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
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Convention avec la Région et le SITRAM pour l'organisation du Tram-Train
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
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Plan de revitalisation économique : raccordement en très haut débit des zones d'activités
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- Date : 12/10/2007
- Rapporteur : Non défini
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Interventions économiques générales. Société Industrielle de Mulhouse (SIM). Soutien en faveur de la création d'un "SIM Tank"
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- Date : 12/10/2007
- Rapporteur : Non défini
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Affectation d'autorisation de programme pour des opérations de revalorisation du site du Thanner Hubel
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
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Plan de revitalisation économique. CCI de Colmar et du centre Alsace : organisation d'une manifestation dans le cadre de l'action"assistance à la création de groupements d'employeurs"
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- Date : 12/10/2007
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Transports publics : engagement d'un marché départemental pour le renouvellement du matériel de billeterie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
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Soutien à l'animation sportive
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- Date : 12/10/2007
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Aménagement des sentiers de découverte
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- Date : 12/10/2007
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RD 415 - RD 468 : Carrefour de Heiteren déplacement de conduites d'adduction d'eau potable : convention technique et financière
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- Date : 12/10/2007
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Aménagement touristique des forêts communales
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- Date : 12/10/2007
- Rapporteur : Non défini
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Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 7ème programmation 2007
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- Date : 12/10/2007
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Participation départementale à l'étude de potentialité des clientèles hivernales des stations du massif des vosges
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- Date : 12/10/2007
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